Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAND AND SUN
RAMAIN Frédéric

Numéro de dépôt :
3153471
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
01/03/2012
SAND AND SUN de RAMAIN Frédéric

Présentation de la marque SAND AND SUN

Déposée le 1 mars 2002 par la société RAMAIN Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SAND AND SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société RAMAIN Frédéric domicilié(e) Dme du Petit Pin,30600 MONTCALM - 30600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 768 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMAIN MJosé domicilié(e) Dme du Petit Pin,30600 MONTCALM - 30600 - France.

La marque SAND AND SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAND AND SUN est expirée depuis le 1 mars 2012.

RAMAIN Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : SABLES et SOLEIL , SABLE et SOLEIL , DOMAINE DU PETIT PIN , LE GARDIAN


RAMAIN Frédéric - Dme du Petit Pin,30600 MONTCALM - 30600 - France - SIREN 303768790


RAMAIN MJosé - Dme du Petit Pin,30600 MONTCALM - 30600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

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